Déposée par voie électronique le 3 juillet 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PETITS PAPIERS & CO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Petits Papiers & CO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-30 du 26 juillet 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PETITS PAPIERS & CO domicilié(e) 21 RUE DE DINAN, BP 7 - 35730 - PLEURTUIT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PETITS PAPIERS & CO, Mme. CELINE FANIEN domicilié(e) 21 RUE DE DINAN, BP 7 - 35730 - PLEURTUIT - France.
La marque Petits Papiers & CO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4017443.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Petits Papiers & CO est expirée depuis le 3 juillet 2023.
PETITS PAPIERS & CO a également déposé les autres marques suivantes : PHYSALIS
PETITS PAPIERS & CO, SARL - 21 RUE DE DINAN, BP 7 - 35730 - PLEURTUIT - France
PETITS PAPIERS & CO, Mme. CELINE FANIEN - 21 RUE DE DINAN, BP 7 - 35730 - PLEURTUIT - France
Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30
Enregistrement sans modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
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